Utilisatrice:Ariasuni/Licences

Situation actuelle

Nous voulons utiliser des licences libres pour les contenus produits dans le cadre de l’activité d’Ergodis. Nous produisons différents types de contenus :

• Une disposition (je (Arathor) ne sais même plus la licence)
• Des pilotes (actuellement sous GPLv2)
• De la documentation (actuellement sous CC-By-Sa et GFDL)
• Des scripts (actuellement sous GPLv2)
• Des données (rien de prévu)

Un changement de licence demande de contacter tous les contributeurs, ce qui peut être compliqué surtout si certains ont disparu dans la nature.

Nous souhaiterions donc transmettre les droits d’auteurs à l’association, qui aurait alors un choix par défaut de licence pour chaque type de contenu. Par ailleurs, il serait souhaitable d’utiliser des licences connues non seulement pour ne pas avoir de problèmes au niveau juridique, mais également pour que l’utilisateur puisse savoir rapidement ce qu’il peut faire ou non avec.

La disposition, les pilotes et la documentation devraient être sous une licence simple et permissive afin d’encourager la propagation du Bépo et ne pas mettre des bâtons dans les roues des utilisateurs. En revanche, pour les données et les outils qui n’ont pas vocation a être distribués à tout va, on peut se permettre d’utiliser une licence plus restrictive.

Propositions

Pseudo ou Nom	Licences					En cas de dissolution
	Dispositions	Pilotes	Documentation	Outils	Données
Arathor	CC-By	BSD 3-clauses	CC-By	GPLv3	CC-By-SA	CC-By pour tout
ariasuni	CC-By	CC-0 ou MIT ou BSD	CC-By	GPLv3	CC-By-SA	Conservation des licences ou CC-By pour tout
Robin	CC-By	permissive	CC-By	copyleft	CC-By-SA	Conservation du type de licence (permissive/copyleft)
Piyou	CC-By	BSD 3-clauses	CC-By-SA	GPLv3	CC-By-SA	CC-By pour tout
XavierC	CC-By	BSD	CC-By	GPLv3	CC-By-SA	CC-By pour tout
Mimoza	CC-By	CeCILL-B	CC-By-SA	CeCILL-C	CC-By-SA	Conservation des licences ou Ré-étude au cas par cas pour passage en CC-By
Julien Blanc	CC-By	BSD	CC-By	BSD	CC-By	Conservation des licences
Morgane “Sardem FF7” Glidic	CC-By	BSD-3 et CeCILL-B	CC-By-SA	(L)GPLv3 et CeCILL(-C)	CC-By-SA	Conservation des licences
Nydjo	CC-By	BSD	CC-By	BSD	CC-By	Conservation des licences
TWal	CC-By	permissive	CC-By	permissive	CC-By-SA	CC-By pour tout

Licences

Ci-dessous un résumé des principales licences et de leurs avantages/inconvénients.

Licences permissives

Avantages :

• Peut être inclut dans un projet sous licence copyleft.

Inconvénients :

• Peut être utilisé dans un logiciel non-libre.

BSD 2-clauses

Conditions :

• La redistribution du code source doit conserver l’avis de droit d’auteur ci-dessus, la liste des conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
• La redistribution sous forme binaire doit reproduire l’avis de droit d’auteur, la liste des conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation et/ou dans d’autre matériaux fournit avec la distribution.

BSD 3-clauses

Comme la BSD 2-clauses plus la condition suivante :

• Ni le nom de <détenteur des droits>, ni le nom de ses contributeurs ne peut être utilisé pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans permission écrite spécifique préalable.

CC-0

La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.

Vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation. Voir d’autres informations ci-dessous.

• Les brevets et droits de marque commerciale qui peuvent être détenus par autrui ne sont en aucune façon affectés par CC0, de même pour les droits que pourraient détenir d’autres personnes sur l’œuvre ou sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l’image ou à la vie privée.
• À moins d’une mention expresse contraire, la personne qui a identifié une œuvre à cette notice ne concède aucune garantie sur l’œuvre et décline toute responsabilité de toute utilisation de l’œuvre, dans la mesure permise par la loi.
• Quand vous utilisez ou citez l’œuvre, vous ne devez pas sous-entendre le soutien de l’auteur ou de la personne qui affirme.

CC-By

Attribution — Vous devez créditer l’Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’Œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Œuvre.

Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques (DRM) qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’œuvre dans les conditions décrites par la licence.

MIT/X11

La permission est donnée par le présent document, sans charges, à n’importe quelle personne qui obtenant une copie de ce logiciel et de sa documentation associée (le « Logiciel »), d’utiliser le Logiciel sans restrictions, incluant sans limitations le droit d’utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier, et/ou vendre des copies du Logiciel, et de permettre aux personnes auxquelles le Logiciel est distribué d’en faire de même […].

Unlicence

Ceci est un un logiciel libre et sans entraves publié dans le domaine public.

N’importe qui est autorisé à copier, modifier, publier, utiliser, compiler, vendre ou distribuer ce logiciel, sous forme de code source ou de binaire compilé, pour tout usage, commercial et non-commercial, et par tout moyen.

Dans les juridictions qui reconnaissent le droit d’auteur, le ou les auteur(s) de ce logiciel dédient tout droit d’auteur du logiciel au domaine public. Nous réalisons ce dévouement pour le bénéfice du public en général et au détriment de nos héritiers et successeurs. Ce dévouement est un acte manifeste de renonciation à perpétuité de tous les droits présents et futurs de ce logiciel couvert par le droit d'auteur.

Zlib

Conditions :

• L’origine de ce logiciel ne doit pas être décrite incorrectement; vous ne devez pas prétendre que vous avez écrit le logiciel original. si vous utilisez ce logiciel dans un produit, un signe de reconnaissance dans la documentation du produit serait grandement appréciée mais n’est pas requise.
• Les versions sources modifiées doivent être clairement marquée comme telles, et ne doivent pas être décrites incorrectement comme le logiciel d’origine.
• Ce contrat ne doit pas être supprimé ou modifié par rapport à la distribution source.

WTFPL

• Faites ce que vous voulez, j’en ai RIEN À BRANLER.

Licences copyleft

Avantages :

• Toute modification effectuée sur le contenu publié sous cette licence doit être elle aussi redistribuée sous cette licence

Inconvénients :

• Ne peut pas être intégré à un projet sous licence permissive.

CC-By-SA

Comme la licence CC-By avec la condition supplémentaire suivante :

Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’Œuvre originale, vous devez diffuser l’Œuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l’Œuvre originale a été diffusée.

GPL et compagnie

• GPL : la redistribution de code sous GPL doit être sous GPL, et tout code qui utilise un code ou un binaire sous GPL doit être sous GPL.
• LGPL : la GPL oblige les modules d’une application sous GPL à être sous GPL. De même, une logiciel qui voudrait utiliser une bibliothèque sous GPL devrait changer de licence pour la GPL. La LGPL permet de s’affranchir de ces contraintes.
• AGPL : lorsqu’un logiciel sous GPL est exécuté sur un serveur (comme une application web), aucune copie du programme n’est distribué, il n’est donc pas nécessaire de donner les sources. Un logiciel sous AGPL oblige également à redistribuer le code source dans ce cas là.

Chaque licence (GPL, LGPL, AGPL) a une version 2 et une version 3. La version 3 ajoute les protections suivantes :

• Des DRM mis en œuvre par un code sous GPLv3 ne pourront être considérés comme une mesure de protection effective. Cela signifie que distribuer un logiciel qui casse ce DRM est légal.
• La tivoïsation est le fait qu’un logiciel libre ne puisse être modifié car le matériel l’empêche techniquement. La GPLv3 empêche cela en requérant du distributeur qu'il vous fournisse toutes les informations et toutes les données nécessaires pour installer des versions modifiées sur l'équipement (exemple : instructions, clés cryptographiques, etc).
• Dès que quelqu'un modifie un logiciel régi par la GPLv3, cette personne doit fournir à tous les destinataires les licences de brevet nécessaires à l'exercice des droits que confèrent la GPLv3.

De plus, on peut intégrer du code sous licence Apache dans un projet sous GPLv3 contrairement à la GPLv2.

MPL

Un peu comme la GPL, sauf que la licence s’applique à un fichier et pas à un logiciel. On peut ainsi combiner des fichiers sous MPL et des fichiers sous une autre licence (si l’autre licence le permet).

Notes

<references>