Discussion:Statuts de l’association Ergodis - Historique des versions

A2 : A2 a déplacé la page Discussion:Statuts de l'association vers Discussion:Statuts de l’association Ergodis : typo., précision

2017-07-14T15:29:20Z

A2 a déplacé la page Discussion:Statuts de l'association vers Discussion:Statuts de l’association Ergodis : typo., précision

← Version précédente	Version du 14 juillet 2017 à 17:29
(Aucune différence)

Piyou : /* Article 13 : Collège solidaire (abrégé en Collège) */

2013-03-22T10:46:17Z

Article 13 : Collège solidaire (abrégé en Collège)

← Version précédente		Version du 22 mars 2013 à 12:46
Ligne 94 :		Ligne 94 :

	==== Article 13 : Collège solidaire (abrégé en Collège) ====		==== Article 13 : Collège solidaire (abrégé en Collège) ====

			«Dans les statuts-type distibués par les préfectures, on crée un poste de président, à qui on confie trop de pouvoir.» : c'est un commentaire, n'a rien à faire dans les statuts.
			«Dans notre association,» : ben oui, on est dans les statuts d'Ergodis pas du club de foot local.
			La phrase «les membres du Collège ont tous les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ils ont tous le rôle de président.» suffit et elle me va très bien. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«(s’il y en a plus, on vote)» : s'il y a plus de 9 candidats, on vote, je suppose. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«les membres sortants pouvant se représenter.» : dans la limite de ? fois, je pense qu'il faut absolument limiter le nombre de mandats: 5, 6, 7 ? [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«1er novembre» , si l'Ag a lieu fin février, c'est loin. 1er ou 15 décembre me parait suffisant. j'imagine que l'ag ne va pas se dérouler le 1er janvier, mais plus probablement courant février. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«Le représentant légal personnifie l’association aux yeux de la loi, mais il n’est qu’un prête-nom pour satisfaire une obligation légale.» : c'est aussi un commentaire, représentant légal, on se doute que c'est aux yeux de la loi. Ceci dit je ne comprends pas bien. Quand on dit dans les statuts « les membres du collège ont les mêmes droits, ils ont tous le role de président» ça ne veut pas dire que les collèges sont reconnus dans le cas d'une action en justice ? [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«pour annoncer une personne distincte qui gère les comptes. » : commentaire aussi [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«et encore moins en l’associant avec son pseudo.» à enlever, sinon ça suppose que la règle énoncée juste avant n'a pas besoin d'être respectée. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«Il se réunit au moins deux fois par an.» me parait pas beaucoup, mais bon c'est un minimum. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

			«Les réunions du Collège sont réservées aux membres de l’association. Chaque membre peut y assister,» : ça suppose donc que les réunions du collège sont annoncées aux membres de l'asso ?

			«Le Collège a la possibilité d’établir un règlement intérieur s’il le juge nécessaire.» «le collège issu de l'assemblée constituante établira un règlement intérieur qui devra être validé lors de l'ag suivante. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:46 (UTC)

Piyou : /* Article 9 Assemblée générale ordinaire */

2013-03-22T10:18:19Z

Article 9 Assemblée générale ordinaire

← Version précédente		Version du 22 mars 2013 à 12:18
Ligne 64 :		Ligne 64 :

	==== Article 9 Assemblée générale ordinaire ====		==== Article 9 Assemblée générale ordinaire ====
	procurations : 3 me semble beaucoup, je limiterais à 1.		procurations : 3 me semble beaucoup, je limiterais à 1. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

	«Cependant, si la situation le demande, le Collège peut être amené à trancher, sous réserve que la prochaine AG valide son choix. Dans tous les cas, il faudra modifier les statuts pour éclaircir la situation.»		«Cependant, si la situation le demande, le Collège peut être amené à trancher, sous réserve que la prochaine AG valide son choix. Dans tous les cas, il faudra modifier les statuts pour éclaircir la situation.»
	je propose « à trancher provisoirement, la prochaine Ag décidera d'entériner ou non le choix du collège.» La phrase suivante me parait inutile.		je propose « à trancher provisoirement, la prochaine Ag décidera d'entériner ou non le choix du collège.» La phrase suivante me parait inutile. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

	«Les Ag peuvent avoir lieu à distance, en utilisant les outils modernes» : le mot modernes peut être enlevé, ils ne vont pas le rester longtemps, modernes, les outils.		«Les Ag peuvent avoir lieu à distance, en utilisant les outils modernes» : le mot modernes peut être enlevé, ils ne vont pas le rester longtemps, modernes, les outils.

	«Le secrétaire fait signer une feuille de présence» : comment ça se passe à distance ?		«Le secrétaire fait signer une feuille de présence» : comment ça se passe à distance ? [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

	«on vote à la majorité relative (50% des représentés plus une voix).» : il me semble que 50% plus une voix, c'est la majorité absolue. s'il y a plus de 2 choix, celui qui arrive en tête avec 40%, avec une majorité relative il est élu, si on demande 50% plus 1 voix, il ne l'est pas.		«on vote à la majorité relative (50% des représentés plus une voix).» : il me semble que 50% plus une voix, c'est la majorité absolue. s'il y a plus de 2 choix, celui qui arrive en tête avec 40%, avec une majorité relative il est élu, si on demande 50% plus 1 voix, il ne l'est pas. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

	«L’AGo a lieu chaque année tandis que l’AGe se réunit uniquement lorsque c’est nécessaire.» : inutile et prête à confusion, car déjà dit plus loin et de manière plus précise.		«L’AGo a lieu chaque année tandis que l’AGe se réunit uniquement lorsque c’est nécessaire.» : inutile et prête à confusion, car déjà dit plus loin et de manière plus précise. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

			==== Article 10 Assemblée générale ordinaire ====
			Le quorum : un pourcentage des membres cotisants me semble plus judicieux, et plus élevé que le pourcentage nécessaire pour demander une Ag extraordinaire, Je mettrais un quorum à 15%, avec un mini de 5 personnes, (tant que l'asso a moins de 30 membres, mais ça ne va pas être long :-) [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

			Je plussoie à la non éligibilité des membres dont le rapport n'a pas été voté. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

			==== Article 11 Assemblée générale extraordinaire ====

			«Sur demande du collège ou de 15% des membres» : je mettrais 10% pour la raison évoquée plus haut. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

			Dans quel cas le paragraphe suivant est utile ? «Dans le cas où réunir une AGe selon les modalités habituelles ne serait pas possible (par exemple, plus de secrétaire en fonction) elle pourra avoir lieu en outrepassant uniquement la ou les règles bloquant la situation.» [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

			==== Article 12 Votes étendus ====

			la phrase «Il a la même valeur qu’une décision prise en AGo. » me gêne, car à quoi ça sert de faire une AG ?
			Je rajouterais «Le vote ne peut pas porter sur la modification des statuts». [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 22 mars 2013 à 10:18 (UTC)

			==== Article 13 : Collège solidaire (abrégé en Collège) ====

Piyou : /* 8 mars 2013 */

2013-03-22T09:54:59Z

8 mars 2013

← Version précédente		Version du 22 mars 2013 à 11:54
Ligne 62 :		Ligne 62 :

	On choisit que l'url principale sera ergodis.org. Les autres pointeront dessus : ergodis.net, ergodis.fr, ergodis.asso.fr		On choisit que l'url principale sera ergodis.org. Les autres pointeront dessus : ergodis.net, ergodis.fr, ergodis.asso.fr

			==== Article 9 Assemblée générale ordinaire ====
			procurations : 3 me semble beaucoup, je limiterais à 1.

			«Cependant, si la situation le demande, le Collège peut être amené à trancher, sous réserve que la prochaine AG valide son choix. Dans tous les cas, il faudra modifier les statuts pour éclaircir la situation.»
			je propose « à trancher provisoirement, la prochaine Ag décidera d'entériner ou non le choix du collège.» La phrase suivante me parait inutile.

			«Les Ag peuvent avoir lieu à distance, en utilisant les outils modernes» : le mot modernes peut être enlevé, ils ne vont pas le rester longtemps, modernes, les outils.

			«Le secrétaire fait signer une feuille de présence» : comment ça se passe à distance ?

			«on vote à la majorité relative (50% des représentés plus une voix).» : il me semble que 50% plus une voix, c'est la majorité absolue. s'il y a plus de 2 choix, celui qui arrive en tête avec 40%, avec une majorité relative il est élu, si on demande 50% plus 1 voix, il ne l'est pas.

			«L’AGo a lieu chaque année tandis que l’AGe se réunit uniquement lorsque c’est nécessaire.» : inutile et prête à confusion, car déjà dit plus loin et de manière plus précise.

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

2013-03-14T22:27:18Z

Article 8 : Radiation

← Version précédente		Version du 15 mars 2013 à 00:27
Ligne 38 :		Ligne 38 :
	À la place de la dernière phrase, je mettrais simplement «par non paiement de la cotisation». [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:57 (UTC)		À la place de la dernière phrase, je mettrais simplement «par non paiement de la cotisation». [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:57 (UTC)

	~~la rédaction du~~ paragraphe sur l'exclusion ~~me fait~~ un peu ~~froid~~ dans ~~le dos~~.		Je trouve le paragraphe sur l'exclusion un peu raide, dans la mesure où rien n'est dit sur les raisons qui peuvent amener à l'exclusion.
	Je propose «Le collège peut exclure tout membre de l'association pour infraction grave aux présents statuts ou au règlement intérieur, ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association. L'intéressé est informé de ce qui lui est reproché et entendu par le collège pour faire part de sa défense. La décision de l'exclusion doit être prononcée par les deux tiers du collège, qui doit motiver sa décision et la durée de l'exclusion.» [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 22:16 (UTC)		Je propose «Le collège peut exclure tout membre de l'association pour infraction grave aux présents statuts ou au règlement intérieur, ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association. L'intéressé est informé de ce qui lui est reproché et est entendu par le collège pour faire part de sa défense. La décision de l'exclusion doit être prononcée par les deux tiers du collège, qui doit motiver sa décision et la durée de l'exclusion. L'intéressé peut faire un recours auprès de la prochaine Assemblée Générale. Le recours n'est pas suspensif.» [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 22:16 (UTC)

	=== Résumé des discussions IRC ===		=== Résumé des discussions IRC ===

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

2013-03-14T22:16:26Z

Article 8 : Radiation

← Version précédente		Version du 15 mars 2013 à 00:16
Ligne 39 :		Ligne 39 :

	la rédaction du paragraphe sur l'exclusion me fait un peu froid dans le dos.		la rédaction du paragraphe sur l'exclusion me fait un peu froid dans le dos.

	Je propose «Le collège peut exclure tout membre de l'association pour infraction grave aux présents statuts ou au règlement intérieur, ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association. L'intéressé est informé de ce qui lui est reproché et entendu par le collège pour faire part de sa défense. La décision de l'exclusion doit être prononcée par les deux tiers du collège, qui doit motiver sa décision et la durée de l'exclusion.» [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 22:16 (UTC)		Je propose «Le collège peut exclure tout membre de l'association pour infraction grave aux présents statuts ou au règlement intérieur, ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association. L'intéressé est informé de ce qui lui est reproché et entendu par le collège pour faire part de sa défense. La décision de l'exclusion doit être prononcée par les deux tiers du collège, qui doit motiver sa décision et la durée de l'exclusion.» [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 22:16 (UTC)

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

2013-03-14T22:16:08Z

Article 8 : Radiation

← Version précédente		Version du 15 mars 2013 à 00:16
Ligne 37 :		Ligne 37 :
	=== Article 8 : Radiation ===		=== Article 8 : Radiation ===
	À la place de la dernière phrase, je mettrais simplement «par non paiement de la cotisation». [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:57 (UTC)		À la place de la dernière phrase, je mettrais simplement «par non paiement de la cotisation». [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:57 (UTC)

			la rédaction du paragraphe sur l'exclusion me fait un peu froid dans le dos.

			Je propose «Le collège peut exclure tout membre de l'association pour infraction grave aux présents statuts ou au règlement intérieur, ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association. L'intéressé est informé de ce qui lui est reproché et entendu par le collège pour faire part de sa défense. La décision de l'exclusion doit être prononcée par les deux tiers du collège, qui doit motiver sa décision et la durée de l'exclusion.» [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 22:16 (UTC)

	=== Résumé des discussions IRC ===		=== Résumé des discussions IRC ===

Piyou : /* Article 6 Membres */

2013-03-14T22:01:49Z

Article 6 Membres

← Version précédente		Version du 15 mars 2013 à 00:01
Ligne 23 :		Ligne 23 :
	: Membres pseudonymes : Je serais assez d’avis que décider que l’association ne divulgue pas la liste des membres au delà des membres du collège (eux-mêmes tenus au secret) devrait résoudre le problème (libre aux adhérents d’intervenir sous leur nom, sous pseudonyme ou… pas du tout). Par contre, dans le sens inverse, pour soutenir un membre ou à l’inverse se prémunir d’un éventuel mythomane, l’association devrait se réserver le droit d’indiquer si une personne intervenant dans le domaine (sous son nom ou sous pseudonyme) fait partie de l’association ou pas (sans communiquer pour autant de correspondance avec le nom de la personne ni un pseudonyme qu’elle utiliserait par ailleurs). [[Utilisateur:Laurent\|Laurent]] 8 mars 2013 à 18:59 (UTC)		: Membres pseudonymes : Je serais assez d’avis que décider que l’association ne divulgue pas la liste des membres au delà des membres du collège (eux-mêmes tenus au secret) devrait résoudre le problème (libre aux adhérents d’intervenir sous leur nom, sous pseudonyme ou… pas du tout). Par contre, dans le sens inverse, pour soutenir un membre ou à l’inverse se prémunir d’un éventuel mythomane, l’association devrait se réserver le droit d’indiquer si une personne intervenant dans le domaine (sous son nom ou sous pseudonyme) fait partie de l’association ou pas (sans communiquer pour autant de correspondance avec le nom de la personne ni un pseudonyme qu’elle utiliserait par ailleurs). [[Utilisateur:Laurent\|Laurent]] 8 mars 2013 à 18:59 (UTC)
	:: réponse sur le wiki quand j’aurais le temps. ’faut arrêter de se créer des fausses peurs :) 11 mars 2013 à 14:52 (UTC)		:: réponse sur le wiki quand j’aurais le temps. ’faut arrêter de se créer des fausses peurs :) 11 mars 2013 à 14:52 (UTC)
	:: les membres pseudonymes paient-ils la cotisation ? je ~~suppose que oui~~ [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:40 (UTC)		:: les membres pseudonymes paient-ils la cotisation ? si oui ce sont des membres actifs qui souhaitent garder l'anonymat, dont l'identité n'est connue que par le collège, si non ça revient à avoir une catégorie de membres observateurs, un peu comme les alumnis, dont je ne vois pas bien l'utilité [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:40 (UTC)
	:: on peut supprimer «et encore moins en l'associant avec un pseudo», sinon ça laisse entendre qu'on peut enfeindre la règle. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:43 (UTC)		:: on peut supprimer «et encore moins en l'associant avec un pseudo», sinon ça laisse entendre qu'on peut enfeindre la règle. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:43 (UTC)

Piyou : /* Article 7 : Admission */

2013-03-14T21:57:49Z

Article 7 : Admission

← Version précédente		Version du 14 mars 2013 à 23:57
Ligne 34 :		Ligne 34 :

	Je modifierais le titre, je le remplacerais par «Adhésion», l'adhésion c'est le choix de la personne qui veut adhérer, à contrario on est admis par quelqu'un, ce qui suppose une acceptation des autres adhérents. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:50 (UTC)		Je modifierais le titre, je le remplacerais par «Adhésion», l'adhésion c'est le choix de la personne qui veut adhérer, à contrario on est admis par quelqu'un, ce qui suppose une acceptation des autres adhérents. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:50 (UTC)

			=== Article 8 : Radiation ===
			À la place de la dernière phrase, je mettrais simplement «par non paiement de la cotisation». [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:57 (UTC)

	=== Résumé des discussions IRC ===		=== Résumé des discussions IRC ===

Piyou : /* Article 6 Membres */

2013-03-14T21:50:58Z

Article 6 Membres

← Version précédente		Version du 14 mars 2013 à 23:50
Ligne 28 :		Ligne 28 :
	: Question subsidiaire : qu’est-ce qui doit vraiment figurer dans les statuts et qu’est-ce qui peut être repoussé dans le règlement intérieur (plus souple à modifier) ? [[Utilisateur:Laurent\|Laurent]] 8 mars 2013 à 19:05 (UTC)		: Question subsidiaire : qu’est-ce qui doit vraiment figurer dans les statuts et qu’est-ce qui peut être repoussé dans le règlement intérieur (plus souple à modifier) ? [[Utilisateur:Laurent\|Laurent]] 8 mars 2013 à 19:05 (UTC)
	:: Ça a été mûrement réfléchi (j’ai déjà un brouillon de règlement intérieur). Dans les statuts il y a l’organisation générale, dans le RI les détails du style montant des cotisations, répartition du budget, adresse administrative…		:: Ça a été mûrement réfléchi (j’ai déjà un brouillon de règlement intérieur). Dans les statuts il y a l’organisation générale, dans le RI les détails du style montant des cotisations, répartition du budget, adresse administrative…

			=== Article 7 : Admission ===

			Je supprimerais «Toute personne peut adhérer, à l’exception de ceux ayant été bannis par une AG», il vaut mieux le mettre dans l'article sur la radiation.

			Je modifierais le titre, je le remplacerais par «Adhésion», l'adhésion c'est le choix de la personne qui veut adhérer, à contrario on est admis par quelqu'un, ce qui suppose une acceptation des autres adhérents. [[Utilisateur:Piyou\|Piyou]] 14 mars 2013 à 21:50 (UTC)

	=== Résumé des discussions IRC ===		=== Résumé des discussions IRC ===

Discussion:Statuts de l’association Ergodis - Historique des versions

A2 : A2 a déplacé la page Discussion:Statuts de l'association vers Discussion:Statuts de l’association Ergodis : typo., précision

Piyou : /* Article 13 : Collège solidaire (abrégé en Collège) */

Piyou : /* Article 9 Assemblée générale ordinaire */

Piyou : /* 8 mars 2013 */

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

Piyou : /* Article 6 Membres */

Piyou : /* Article 7 : Admission */

Piyou : /* Article 6 Membres */

A2 : A2 a déplacé la page Discussion:Statuts de l'association vers Discussion:Statuts de l’association Ergodis : typo., précision

Piyou : /* Article 13 : Collège solidaire (abrégé en Collège) */

Piyou : /* Article 9 Assemblée générale ordinaire */

Piyou : /* 8 mars 2013 */

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

Piyou : /* Article 8 : Radiation */

Piyou : /* Article 6 Membres */

Piyou : /* Article 7 : Admission */

Piyou : /* Article 6 Membres */